CONDITIONS GÉNÉRALES

Conditions générales relatives aux sites Web possédés, exploités ou contrôlés par Stanley Black & Decker Inc./États-Unis ou l'une de ses sociétés affiliées (« sites STANLEY »).

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En naviguant sur les pages d'un site possédé, exploité ou contrôlé par Stanley Black & Decker Inc./États-Unis (« Stanley Black & Decker ») ou l'une de ses sociétés affiliées (Stanley Black & Decker et/ou ses sociétés affiliées étant appelés ci-après « STANLEY »), y compris ce site (« sites STANLEY »), vous acceptez les conditions générales énoncées ici. En cas de refus de ces conditions générales, veuillez éviter d'utiliser les sites STANLEY. En cas d'engagement actuel de votre part dans un contrat écrit distinct avec Stanley Black & Decker ou l'une de ses sociétés affiliées dont les conditions ne s'accorderaient pas avec les présentes conditions générales, les conditions de ce contrat s'appliqueront pour les sujets qui entrent dans le cadre du contrat.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous visitez les sites STANLEY ou que vous nous envoyez des courriels, vous communiquez électroniquement avec nous. Vous consentez à recevoir des communications électroniques de notre part. Nous communiquerons avec vous par courriel ou en diffusant des notifications sur les sites STANLEY. Vous reconnaissez que l'ensemble des accords, notifications, communications et autres informations que nous vous transmettons par voie électronique respectent les prescriptions juridiques liées aux communications par écrit.

DROITS D'AUTEUR

Tout le contenu des sites STANLEY, tel que les textes, graphiques, logos, boutons en icône, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Stanley Black & Decker, ses sociétés affiliées ou leurs fournisseurs de contenu, et protégé par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur. La compilation de tout le contenu sur les sites STANLEY est la propriété exclusive de Stanley Black & Decker (ou la société affiliée identifiée dans la mention de réserve du droit d'auteur sur le site) et protégée par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur.

USAGE

La visualisation d'un site STANLEY produit une copie des informations STANLEY dans la mémoire vive de votre ordinateur, le disque dur et/ou le serveur mandataire. Par la présente, vous êtes autorisé à visualiser et imprimer des pages de ce site pour un usage personnel, non commercial, à condition que vous vous absteniez de modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, délivrer une licence, créer des travaux dérivés, transférer ou vendre des informations, matériels, logiciels, versions imprimées ou services en provenance du site STANLEY. Les informations publiées sur les sites STANLEY ne peuvent pas être copiées, distribuées, republiées, transférées à un serveur, diffusées ou transmises de quelque manière que ce soit, sans l'accord écrit préalable de Stanley Black & Decker ou de ses sociétés affiliées.

MARQUES DE COMMERCE

Les marques de commerce, marques de service et logos (« marques de commerce ») utilisés et affichés sur les sites STANLEY sont des marques de commerce déposées et non déposées de Stanley Black & Decker, ses sociétés affiliées et autres. Aucun élément du site STANLEY ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou toute autre forme, une autorisation d'usage d'une marque de commerce affichée sur le site sans l'accord écrit préalable du propriétaire de ladite marque de commerce. STANLEY, STANLEY dans un logo représentant un rectangle échancré, BOSTITCH, MAC et ZAG sont certaines des marques de commerce déposées et non déposées appartenant à Stanley Black & Decker et/ou ses sociétés affiliées (« marques de commerce STANLEY »). Les marques de commerce STANLEY ne doivent pas être associées à des produits ou services qui ne sont pas fabriqués sous la licence de Stanley Black & Decker ou ses sociétés affiliées.

LIENS

Les sites STANLEY peuvent inclure des liens vers d'autres sites qui comportent des informations créées, publiées, maintenues ou diffusées par des entreprises indépendantes de Stanley Black & Decker et ses sociétés affiliées. STANLEY fournit ces liens pour des raisons de commodité uniquement et rejette toute responsabilité, approbation, certification, tout maintien ou contrôle quant à ces sites externes. En outre, STANLEY ne garantit nullement l'exactitude, le caractère exhaustif, l'efficacité, le degré d'actualité ou l'enchaînement correct des informations données sur ces sites.  STANLEY se réserve le droit de retirer ces liens à tout moment, sans notification.

Des tiers peuvent fournir des liens vers les sites STANLEY. STANLEY n'exige pas de la part de ces tiers l'obtention de l'accord de STANLEY avant l'ajout de tels liens vers les sites STANLEY. Toutefois, ces liens ne doivent pas inclure de cadres ou d'autres éléments qui dénaturent ou donnent une fausse représentation de la source ou de la propriété des informations sur les sites STANLEY, ou qui portent préjudice à STANLEY. STANLEY n'endosse aucune responsabilité quant au contenu des sites qui incluent des liens vers les sites STANLEY et ne présente aucune garantie ni aucune observation relativement à ces sites tiers. Aucune information ne peut être diffusée sur les sites STANLEY sans l'accord écrit formel de STANLEY.

PRODUITS ET TARIFICATION

Tous les produits vendus par l'intermédiaire des sites STANLEY sont soumis aux conditions générales de vente existantes du service ou de la société affiliée en charge de la vente desdits produits. Les liens vers ces conditions générales de vente sont disponibles sur la page d'accueil des sites STANLEY correspondants. Les conditions générales de vente, les prix, les configurations et la disponibilité des produits peuvent être modifiés à tout moment par STANLEY.

NOTE CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ

DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES PEUVENT SE GLISSER DANS LES INFORMATIONS DES SITES STANLEY. STANLEY PEUT PROCÉDER À TOUT MOMENT À DES MODIFICATIONS OU AMÉLIORATIONS SANS NOTIFICATION. LES INFORMATIONS DE CE SITE SONT FOURNIES « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, FORMELLE OU IMPLICITE. STANLEY REJETTE TOUTE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, FORMELLE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE POUR UN DESSEIN PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. STANLEY NE GARANTIT PAS QUE LES SITES STANLEY SERONT TOUJOURS DISPONIBLES, QUE LEUR UTILISATION SE FERA SANS INTERRUPTION NI ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LES SITES STANLEY ET LES SERVEURS QUI LES RENDENT DISPONIBLES SONT EXEMPTS DE VIRUS, VERS INFORMATIQUES OU TOUT AUTRE COMPOSANT NOCIF. STANLEY NE PRÉSENTE AUCUNE GARANTIE NI AUCUNE OBSERVATION QUANT À L'UTILISATION OU AU RÉSULTAT DE L'UTILISATION DES SITES STANLEY ET/OU QUANT AUX INFORMATIONS DES SITES STANLEY EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRÉCISION, DE CARACTÈRE ACTUEL, DE FIABILITÉ, D'APPLICABILITÉ OU AUTRE. VOUS (ET NON STANLEY) PRENEZ EN CHARGE LA TOTALITÉ DES COÛTS LIÉS À L'ENTRETIEN, AUX RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. LA RESTRICTION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS, CAR CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION DES GARANTIES ET/OU DOMMAGES IMPLICITES. AUCUN ÉLÉMENT DE CETTE SECTION N'AURA D'INCIDENCE SUR VOS DROITS PRÉVUS PAR LA LOI.

DROIT APPLICABLE

En visitant ce site STANLEY, vous acceptez que les lois belges pour le site stanley de Stanley Black & Decker Belgium bvba, indépendamment d'un conflit de lois qui nécessiterait la sélection des lois d'une autre juridiction, s'appliqueront à ces conditions générales d'utilisation et tout différend de quelque sorte que ce soit qui pourrait apparaître entre vous et STANLEY.

DIFFÉRENDS

Soumis aux règles juridiques nationales ou internationales obligatoires, tout différend entre vous et STANLEY concernant un site STANLEY ou des informations présentes sur un site STANLEY doit être soumis à la juridiction exclusive du tribunal civil de Malines.

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

STANLEY peut modifier à tout moment les conditions générales, en changeant ou en mettant à jour la présente diffusion. En utilisant un site STANLEY à partir de la date de prise d'effet des modifications ou mises à jour, vous reconnaissez votre acceptation des conditions générales modifiées et/ou mises à jour.

DIVISIBILITÉ

Si une partie de ces conditions générales est jugée caduque, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette clause sera réputée séparable et n'aura pas d'incidence sur la validité et la mise en œuvre du reste des conditions générales.

SONDAGES ET CONCOURS

De temps en temps, notre site demande d'informations aux utilisateurs via des enquêtes ou de concours de notre site. La participation à ces enquêtes ou concours est entièrement volontaire et l'utilisateur a donc le choix de divulguer ou non ces informations. Les informations demandées incluent généralement des informations de contact (comme le nom et l'adresse de livraison) et des informations démographiques (comme le code postal). Information de contact sera partagée avec les commanditaires du concours et de l'enquête pour informer les gagnants et attribuer les prix. Les données d'enquête sera utilisé à des fins de surveillance ou d'améliorer l'utilisation et la satisfaction de ce site. Informations personnellement identifiables des utilisateurs ne sont pas partagées avec des tiers à moins que nous donnions avis et le choix et la possibilité de se retirer avant. Bien que nous puissions utiliser un intermédiaire pour mener ces enquêtes ou concours, ils ne peuvent pas utiliser des informations personnelles des utilisateurs à des fins secondaires.